Acquérir un bien immobilier en couple est souvent le rêve d’une vie. Mais que se passe-t-il lorsque l’un des deux partenaires n’est pas éligible à un prêt bancaire ? Le Monde vous explique comment réaliser ce projet en étant seul emprunteur.
Pourquoi acheter à deux avec un seul emprunteur ?
Il peut être difficile pour certains couples de trouver une banque qui accepte de financer leur projet immobilier. Si l’un des partenaires a déjà contracté un emprunt ou présente un risque financier (endettement, chômage, CDD), il est probable que les banques refusent de lui accorder un crédit. Dans ce cas, le couple peut décider d’acheter à deux avec un seul emprunteur.
Les avantages d’acheter à deux avec un seul emprunteur
Acheter à deux avec un seul emprunteur présente plusieurs avantages. Tout d’abord, cela permet au couple de concrétiser son projet même si l’un des partenaires ne peut pas obtenir de financement. Ensuite, cela évite de pénaliser le partenaire non-emprunteur dans sa capacité future à contracter d’autres crédits.
Toutefois, cette solution comporte également des inconvénients : la capacité d’emprunt du couple est réduite, et le partenaire non-emprunteur ne bénéficie pas des avantages fiscaux liés au crédit immobilier.
Comment acheter à deux avec un seul emprunteur ?
Plusieurs options s’offrent aux couples souhaitant acheter à deux avec un seul emprunteur :
- L’achat en indivision : les deux partenaires sont propriétaires du bien, mais seulement l’un d’entre eux contracte le prêt. L’autre partenaire peut apporter un apport personnel ou aider à rembourser le crédit, mais sans être légalement tenu de le faire.
- Le démembrement de propriété : l’un des partenaires achète la nue-propriété du bien (c’est-à-dire qu’il en devient propriétaire sans en avoir l’usage), tandis que l’autre achète l’usufruit (c’est-à-dire qu’il a le droit d’utiliser et de tirer profit du bien). Cette solution est intéressante pour les couples dont l’un des partenaires bénéficie d’un patrimoine important, car elle permet de réduire les droits de mutation.
Les précautions à prendre lors de l’achat à deux avec un seul emprunteur
Même si acheter à deux avec un seul emprunteur peut être une solution adaptée à certaines situations, il est important de prendre certaines précautions.
Établir une convention d’indivision: cette convention permet de préciser les droits et obligations de chaque partenaire concernant l’utilisation et la gestion du bien. Elle évite ainsi les conflits en cas de désaccord.
Veiller à la protection du partenaire non-emprunteur : si le couple se sépare ou si l’emprunteur décède, le partenaire non-emprunteur doit être protégé. Il est possible de prévoir une clause d’attribution préférentielle ou une assurance décès-invalidité pour garantir la continuité du remboursement du crédit.
Envisager la possibilité de devenir co-emprunteur ultérieurement : si la situation financière du partenaire non-emprunteur s’améliore, il est possible de renégocier le crédit et de le faire figurer comme co-emprunteur. Cela peut permettre au couple de bénéficier d’un meilleur taux et d’avantages fiscaux.
Les alternatives à l’achat à deux avec un seul emprunteur
D’autres solutions existent pour les couples dont l’un des partenaires ne peut pas contracter de prêt :
- Attendre que la situation financière du partenaire s’améliore : il peut être judicieux de reporter l’achat quelques mois ou années afin que les deux partenaires puissent emprunter ensemble. Cela peut permettre d’obtenir un meilleur taux et d’accroître leur capacité d’emprunt.
- Opter pour un achat en SCI (Société Civile Immobilière) : cette solution permet aux deux partenaires d’être associés dans une société dont l’objet est l’acquisition et la gestion d’un bien immobilier. Les statuts de la SCI précisent les droits et obligations de chaque associé, ce qui facilite la gestion du bien.
Acheter à deux avec un seul emprunteur est donc une option envisageable pour les couples confrontés à des difficultés financières. Toutefois, il convient de bien étudier les différentes alternatives et de prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter les problèmes futurs.
